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SophieA

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Bonjour Joel,

Les cotisations dues aux régimes de retraite complémentaire sont calculées sur les éléments des rémunérations entrant dans l'assiette des cotisations de Sécurité sociale :

Concernant la rupture conventionnelle :

=> si elle n’est pas soumise à cotisations de sécurité sociale, elle ne doit pas non plus être soumise à cotisations de retraite complémentaire.

=> si elle est soumise en partie (au delà de la limite) à cotisations de sécurité sociale, elle est également soumise à cotisations de retraite complémentaire. Dans ce cas, l’indemnité entre en compte pour le calcul des trimestres acquis dans l’année (4 trimestres maximum par an) et permet d’obtenir des points de retraite complémentaire Agirc et Arrco.

Les indemnités compensatrices de congés payés, de compte épargne temps sont soumises aux cotisations dans la limite des Assiettes Agirc Arrco.

Pour valider 1 trimestre en 2015, il faut avoir perçu une rémunération brute au moins égale à 1 441,50 euros, soit 5 766 euros dans l’année pour valider 4 trimestres.

J' espère vous avoir éclairé sur le sujet.

SophieA, Expert retraite

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