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Réponse de Karen

Karen

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Equipe

Bonjour Jean Pierre,

Vous avez expliqué votre situation de la façon la plus précise possible, toutefois il est très difficile de répondre parfaitement sans consulter votre dossier et votre carrière.

L’Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE) permet, sous conditions, aux demandeurs d'emploi créant ou reprenant une entreprise de bénéficier d'une exonération de charges sociales pendant une année et de bénéficier d'un accompagnement durant les premières années d'activité.

Selon votre situation, il semblerait que cette période relève du RSI. En effet si vous relevez d’un régime de non salarié au titre de votre nouvelle activité, l’exonération de la cotisation d'assurance vieillesse au titre de l'ACCRE permet de valider 4 trimestres - maximum - en fonction de votre chiffre d’affaires, en revanche ils sont considérés comme non cotisés du fait de l’exonération de la cotisation.

Il convient donc de vous rapprocher du RSI, organisme compétent pour statuer sur votre dossier.

Bonne continuation.

Karen, Expert retraite

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