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Carole

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Equipe

Bonjour Serge.

Par manque d'informations, je vous donne les renseignements pour les 2 Régimes.
En effet vous ne précisez pas s' il s'agit d'une activité agricole ou non.

Pour une activité relevant du Régime Général de la Sécurité Sociale :

Les assurés peuvent avoir le statut d'aide familial pour les périodes de travail effectuées :

  • Après l'âge de la scolarité obligatoire ( 14 ans jusqu'à la génération 1952, 16 ans pour les autres), et avant l'âge d'affiliation obligatoire (21 ans jusqu'en1975, 18 ans à compter de 1976).

Si l’aide familial n’effectue pas de rachat, les périodes concernées sont reconnues équivalentes.

Les trimestres équivalents ne sont pas retenus dans la durée d'assurance de début d'activité exigée pour les carrières longues ni dans le calcul des trimestres cotisés.

Ils sont retenus uniquement pour la détermination du taux de liquidation de la retraite de base.

Seuls les rachats effectués au titre du taux et de la durée d'assurance sont retenus dans la durée d'assurance de début d'activité exigée pour les carrières longues.

Je vous conseille de reprendre contact avec la Carsat.

Pour une activité relevant du Régime Agricole MSA :

Les aides-familiaux ayant exercé une activité dans une exploitation agricole ont la possibilité de racheter les années non cotisées. Les trimestres ainsi cotisés sont pris en compte par le dispositif de retraite anticipée carrières longues.

Les périodes concernées sont les années d’activité exercées à un âge compris entre celui de la fin de l’obligation scolaire et 21 ans.

Le rachat se fait par année complète (4 trimestres). Une année ayant donné lieu à un versement de cotisation même faible ne peut-être rachetée.

L’intéressé doit établir une déclaration sur l’honneur contresignée par deux témoins attestant :

le lien de parenté entre le chef d’exploitation ou son conjoint (joindre une pièce d’état-civil, ou un autre document pour les activités exercées ailleurs que dans l’exploitation des parents) ;

sa qualité d’aide-familial chez un chef d’exploitation affilié à la Mutualité sociale agricole pendant la période pour laquelle le versement de cotisations est demandé ;

qu’il était non scolarisé ;

qu’il ne relevait pas à titre obligatoire d’un régime d’assurance vieillesse de base.

Le coût évolue en fonction de l’âge du demandeur (jusqu'à 59 ans), de sa durée d’affiliation au régime d’assurance vieillesse de la Mutualité Sociale Agricole (en tant qu'exploitant et/ou salarié agricole), et de la moyenne des revenus revalorisés des trois dernières années de référence.
La demande doit être faite avant la liquidation de la pension.

Je vous conseille de contacter directement la MSA.

Bonne journée

Carole, Expert retraite

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