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Nadège

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Bonjour Christian

Pour les salariés relevant du régime général de la Sécurité sociale et de la Mutualité Sociale Agricole (MSA), la validation d'un trimestre d'assurance ne dépend pas du temps de travail effectué mais des revenus perçus. Pour valider un trimestre, il suffit d'avoir cotisé sur la base d'un salaire annuel brut égal à :

• 200 fois le smic horaire pour les périodes comprises entre le 01/01/1972 et le 31/12/2013
• 150 fois le smic horaire pour les périodes à compter du 01/01/2014

En ce qui concerne la rémunération et les cotisations, l'apprentissage constitue un statut particulier :

  • Si vous étiez apprenti en lycée professionnel mais sans employeur, vous n'étiez pas assimilé à un salarié et n'avez perçu aucune rémunération donnant lieu à versement de cotisation.
  • Dans les autres cas, l'activité professionnelle (travail dans une entreprise, chez un artisan ou un commerçant) vous a donné droit à un contrat de travail. La rémunération évolue en fonction de l'âge de l'apprenti.

Souvent les cotisations correspondant aux salaires ne permettent pas de valider 4 trimestres par an, notamment pour les apprentis les plus jeunes.

Vos enfants seront pris en considération pour le calcul de la durée d'assurance. Pour le régime général de la Sécurité sociale, les assurés ayant eu ou élevé au moins un enfant peuvent bénéficier de majorations :

La majoration pour la maternité : 4 trimestres accordés par enfant à la mère assurée sociale au titre de la grossesse et de l'accouchement.

La majoration pour l'éducation ou en cas d'adoption : 4 trimestres accordés par enfant à la mère biologique ou adoptive au titre de l'éducation pendant les 4 années suivant sa naissance ou son adoption. Elle peut être attribuée au père s'il a élevé seul son enfant pendant tout ou partie des 4 premières années.

La majoration éducation est accordée aux personnes qui ont cotisé au moins 8 trimestres à l'assurance vieillesse, qui ont résidé avec l'enfant et exercé leur autorité parentale.

A noter : pour les enfants nés à compter d'Avril 2010, les parents peuvent décider de se répartir ou de choisir le bénéficiaire de la majoration éducation ou adoption. Ils ont 6 mois à compter du 4ème anniversaire de l'enfant pour prendre la décision. A défaut, elle est attribuée à la mère.

Les régimes de retraite complémentaire Agirc et Arrco n'attribuent aucune majoration pour les assurés ayant eu moins de 3 enfants.

Pour plus d'informations, je vous conseille de vous rapprocher de la CARSAT de votre département.

Bonne journée

Nadège, Expert retraite

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