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Carole

Carole

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Equipe

Bonjour Denis.

Votre demande me semble t-il fait référence au dispositif Cumul Emploi Retraite.

Il faut bien prendre en compte que l'attribution du cumul emploi retraite nécessite dans les 2 cas la cessation de toutes activités salariées ou non salariées.

Si l'activité reprise relève du même groupe de régimes :

Il existe 2 types de Cumul Emploi Retraite :

- Le Cumul Emploi Retraite Intégral, dont les conditions sont les suivantes :

* Cesser son activité précédente

* Avoir au moins l'âge légal

* Faire liquider à taux plein l'ensemble des pensions des Régimes obligatoires ( base et complémentaire).

Dans ce cas, pas de délai entre la cessation et la reprise d'activité, pas de délai dans les ressources.

Attention, cette nouvelle activité n'apportera aucun droit retraite.

- Le Cumul Emploi Retraite Réglementé dont les conditions sont les suivantes :

En ce qui concerne le Cumul subordonné à condition de ressources, si les conditions précédentes ne sont pas remplies, le cumul emploi retraite en tant que salarié est autorisé dans les conditions suivantes :

Les revenus tirés de la nouvelle activité, ajoutés aux retraites de base et complémentaires, ne doivent pas dépasser le dernier revenu d’activité revalorisé ou 160 % du SMIC (soit 2 346,59 € bruts au 1er janvier 2016 sur une base annuelle de 1820 heures).

Pour le régime général, le dernier revenu d’activité est obtenu en faisant la moyenne des salaires soumis à CSG des 3 mois civils précédant votre départ en retraite.

Dans les régimes Agirc et Arrco, le salaire moyen des dix dernières années d'activité (salaires soumis à cotisations Agirc-Arrco), peut être retenu s’il est plus favorable que le dernier revenu d'activité.

Si l'activité reprise ne relève pas du même groupe de régimes :

Quel que soit le régime qui verse la retraite, un assuré peut reprendre une activité relevant d'un autre groupe de régimes sans incidence sur la retraite et sans limite de revenus.

Bonne journée.

Carole, Expert retraite

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