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Cotisations AGIRC/ARCCO en maladie suivie d'un mi-temps thérapeutique

Bonjour, Je suis en arrêt maladie depuis le 4/10, j'ai été prolongée jusqu'au 30/11, et le médecin envisage une reprise à mi-temps thérapeutique. Je crois qu'une période > 60 jours de maladie sont réputées "non cotisées". Je me demande : - si je dois compter tous les jours (y compris les dimanches) ce qui ferait 58 j - si je dépassais les 60 jours, est-ce que toute la période de maladie est une période non cotisées pour l'Agirc/Arcco, ou est-ce à partir des 60 jours, qu'il n'y a plus de cotisations ? - comme je vais certainement reprendre en mi-temps thérapeutique, comment sont comptés les points dans ce cas, à la suite d'un arrêt de 60 jours ? J'ai regardé les réponses de votre site, mais les liens à des documents ne marchent pas pour moi "forbiden", ou ai-je mal compris, est-ce les longues maladies qui ne pénalisent pas las cotisations? Je précise à toute fin utile que j'ai 60 ans, cotisés les 166 trimestres demandés, ai droit à la retraite anticipée, mais aurais voulu quand même continuer à travailler jusqu'à 23 ans. Je suis née le 15/03/57 exactement. Je vous remercie infiniment de votre réponse. Cordialement C. SERVAT
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Sandra
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Bonjour Catherine,

De manière générale, une période d'incapacité de travail (maladie, invalidité, mi-temps thérapeutique,...) permet d'obtenir des points Arrco (et Agirc pour les cadres) si :

  • elle interrompt une période elle-même prise en compte : activité salariée, chômage indemnisé,
  • la durée est d'au moins 60 jours consécutifs,
  • la personne a perçu de la Sécurité sociale des indemnités journalières de maladie ou une pension d'invalidité.

Des points peuvent donc être attribués si ces 3 conditions sont remplies.

Ils sont calculés par référence aux points acquis au cours de l'année précédant l'arrêt de travail (et non au montant des indemnités journalières).

Attention, le total des points, maladie et cotisés pour l'activité salariée, par exemple en cas de mi-temps thérapeutique, ne peut être supérieur aux points de l'année précédant l'arrêt de travail.

Le calcul est réalisé au plus tard au moment de l'étude du dossier, lors du départ en retraite.

Dans votre cas, si au terme de votre arrêt de travail, vous reprenez une activité dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique, votre période de maladie sera supérieure à 60 jours et vous permettra d'obtenir des points de retraite complémentaire.

Pour compléter votre information, je vous joins un lien expliquant le calcul des droits pour incapacité de travail : http://fr.calameo.com/read/0027117296d7937ee935c

Bonne fin de journée,

Sandra, Expert Retraite

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