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Temps Partiel : Cotiser à temps plein.

Bonjour, Je souhaiterais vous interroger sur les possibilités pour un salarié travaillant à temps partiel de cotiser sur un salaire à temps plein. En ce qui me concerne, j’envisage de travailler à 90%. Sauf erreur ou omission de ma part, j’ai cru comprendre que les dispositions de l’Agirc et de l’Arrco le permettent à condition de maintenir l’assiette de cotisations d’assurance vieillesse au niveau de la rémunération temps plein. Toutefois, je voudrais obtenir quelques précisions sur les conditions d’application exigées par vos textes car les choses sont un peu confuses. Ainsi, il semblerait que la décision, visant à cotiser sur la base des rémunérations reconstituées à temps plein, revêt un caractère individuel, nécessitant l'accord de l'employeur et du salarié concerné, qui doit alors figurer dans le contrat de travail ou faire l’objet d’un avenant. Dois-je en déduire que mon employeur peut me refuser cette possibilité, même si je m’engage à payer la part patronale et salariale correspondant à la fraction des 10% ? Par ailleurs, dans le cas d’un accord, le versement des cotisations de retraite complémentaire sur un salaire à temps plein étant lié à la levée d’option auprès du régime de base dans le cadre de l’article L.241-3-1 du code de la sécurité sociale, est-ce qu’il m’incombe de contacter le régime général ou l’employeur doit-il s’en charger ? Dans l’attente d’une réponse de la part de vos services, Cordialement, Madame M**** Brigitte
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Bonjour Brigitte, La décision, visant à cotiser sur la base des rémunérations reconstituées à temps plein, a en effet un caractère individuel et nécessite l'accord de l'employeur et du salarié concerné. Je vous confirme également que cet accord doit figurer dans le contrat de travail ou faire l'objet d'un avenant. L'employeur ne peut normalement pas refuser cette possibilité de cotiser sur un temps plein dès lors que le salarié prend à sa charge la part patronale et la part salariale des cotisations de retraite (base et complémentaire). J'ajoute qu'il n'est pas nécessaire pour vous d'informer vos caisses de retraite puisque les cotisations, prélevées sur le salaire, seront versées par l'employeur à l'Urssaf et aux caisses de retraite complémentaire, comme pour l'ensemble des salariés. Bonne soirée Virginie, Expert Retraite

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