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C.G.I.S. formule de calcul

Bonjour Nelia, Vous répondez, le 2 octobre dernier, à Alain que la formule de calcul concernant C.G.I.S. est la suivante : - Salaires bruts X Taux / Cotisation ou indice de référence. Pour l'année 1983 vous stipulez que la cotisation est de 135,07 D'une part, comment se fait-il que, sur les feuillets, qui nous ont été fournis par CGIS, cette cotisation de 135,07 ne soit mentionnée nul part??...!!!! C'est étrange. Seul le salaire de référence est bien mentionné pour l'année 1983 et il est de 20,26 (ainsi que le taux de cotisation et le salaire soumis à cotisation et la valeur annuelle du point de retraite). Cette cotisation de 135,07 correspond en fait au calcul suivant (et vous pouvez vérifier, toutes les années tombent juste) : - Salaires bruts X 15% = base - Base X Taux / Salaire de référence le vrai soit 20,26. Vous pouvez vérifier et vous trouverez le nombre de points inscrit sur vos feuillets CGIS.... Autrement dit, nous avons bien cotisé sur l'ensemble de nos revenus. Par contre, C.G.I.S. n'a calculé le taux que sur 15% de nos revenus seulement. Pour information, ma part SALARIALE ARRCO était, en 1983, de 3,44% (au lieu de 1,84% barême ARRCO). CGIS devait être sacrément excédentaire.... P.S. j'ai reçu un document manuscrit de KLESIA (qui a oublié de me mettre la copie du contrat qui a été signé à l'époque.... c'est dommage car on aurait peut-être pu voir la formule qui était appliquée à l'époque), et une personne a écrit (textuellement je reproduis même les fautes et les mots tronqués) : 1) Salaires brut annuel X taux ------------------------------------- = points "instition" (CGIS) Salaires de référence CGIS 2) Ancien pts institution X taux conversion = points ARRCO Document manuscrit sous un tableau qui indique, tenez vous bien, comme SAL. DE REF. : - 1978 : 0,00132500 - 1979 : 0,000118390 - 1980 : 0,000104170 - 1981 : 0,000090960 - 1982 : 0,000080990 - 1983 : 0,000074037 - 1984 : 0,000068744 - etc. Vraiment surprenant que les taux aient à ce point changé....
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Nelia
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Bonjour Sylvie,

La formule de calcul des points CGIS figure au titre II - article 9 du règlement intérieur de la CGIS en vigueur jusqu'au 31 décembre 1998.

Je vous fais suivre copie de cet article sur votre boîte courriel.

En outre, pour déterminer les points de retraite complémentaire, c'est le taux contractuel (parts patronale et salariale) de cotisations hors taux d'appel qui est retenu (et non uniquement la part salariale).

Concernant la CGIS, ce taux pouvait être librement choisi par l'entreprise dans les limites fixées par l'Arrco.

En 1983, le taux minimum contractuel Arrco était de 4 % appelé à 115 % soit une cotisation parts patronale et salariale de 4,60 %.

Selon les informations indiquées, vous avez cotisé en 1983 sur un taux contractuel de 5 %. Ce taux étant supérieur au taux minimum Arrco, vous avez donc acquis davantage de droits.

Enfin, comme indiqué dans les réponses précédentes, la conversion des points CGIS en points Arrco a été effectuée selon la formule suivante :

Nombre de points CGIS X Valeur du point CGIS au 31 décembre 1998, soit 26,72 francs / Valeur du point Arrco au 1er janvier 1999, soit 6,5596 francs.

Vos points CGIS ont éte convertis en points Arrco sans perte de valeur pour vous.

Bonne journée

Nélia, Expert Retraite

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