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Virginie
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Virginie

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Bonjour Francis,

La majoration de durée d'assurance pour enfant prévue par le régime général de la Sécurité sociale est attribuée à la mère qui peut obtenir jusqu'à 8 trimestres supplémentaires par enfant, à raison de :

  • 4 trimestres pour la maternité ou l'adoption,
  • 4 trimestres pour l'éducation de l'enfant.

Ceci étant, pour les naissances après 2010, les trimestres pour l'éducation de l'enfant peuvent être attribués à la mère ou au père sous réserve que la demande ait été effectuée au maximum dans les 6 mois suivant les 4 ans de l'enfant.

Le régime complémentaire Arrco, et Agirc, pour les cadres, peut accorder, au retraité, une majoration pour avoir eu et/ ou élevés au moins trois enfants dès lors que ce dernier est le parent, le tuteur ou a recueilli le ou les enfants pendant 9 ans avant leurs 16ème anniversaire.

L'attribution des majorations familiales dépend toutefois de la période à laquelle l'intéressé a cotisé.

Pour l'Arrco :
• une majoration de 10% pour 3 enfants et plus est calculée sur les droits obtenus à partir du 1er janvier 2012,
• une majoration de 5% pour 3 enfants et plus est calculée sur les droits obtenus entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2011,
• sur les droits obtenus jusqu'au 31 décembre 1998 : la majoration dépend des règlements des caisses de retraite auprès desquelles vous avez cotisé.

Pour l'Agirc :
• les droits acquis à partir du 1er janvier 2012 sont majorés de 10 % pour 3 enfants et plus,
• les droits acquis avant 2012 sont majorés en fonction du nombre d'enfants : 8 % pour 3 enfants, 12 % pour 4, 16 % pur 5 (...).

Pour de plus amples informations, je vous invite à consulter les liens suivants :
https://www.lassuranceretraite.fr/portail-info/home/salar...
http://fr.calameo.com/read/00271172912a626e5c3d7

Bonne journée,

Virginie, Expert Retraite

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