Bienvenue sur la communauté des Experts Retraite

La communauté des Experts Retraite

La référence pour toutes vos questions retraite

Plus de 67000 questions posées. Réponse gratuite sous 48h.

Question en attente de réponse

Cadre forfait jours à temps partiel - salaire retenu pour calcul SAM

Bonjour,
Depuis 2013, je suis cadre forfait jours à temps partiel. Sur le relevé situation individuelle le salaire indiqué correspond au salaire plafond SS (39732 Euro en 2017).
Est-ce que c’est cette somme qui est retenue pour le calcul du SAM ou est-elle proratisé au temps de travail p.ex. 50% du plafond SS?
Je pensais toujours que la somme indiquée sur le RSI (dans mon cas 39732 E = plafond SS en 2018) était retenue.
Mais, une amie à moi qui était dans le même cas de figure (cadre forfait jours à mi-temps) a eu une très mauvaise surprise en recevant son estimation de retraite.

Pour l’année 2015 on ne retient que 20180 E au lieu des 38040 E indiqué sur son RSI. Et ce pour toutes ses années cadre forfait jours. Est-ce une erreur ?
Est-ce que les sommes indiquées dans le RSI sont celles retenues pour le calcul du SAM (25 meilleures années) ?
Merci pour votre réponse.

  • Imprimer
  • Partager

Réponses

Bonjour Elke,

Le principe général est de cotiser sur le salaire brut réel que ce soit au régime de base ou au régime de retraite complémentaire.

Les salariés qui travaillent au forfait jours sont considérés comme des salariés à temps complet.

En effet, les salariés dont l'horaire de travail est exprimé en jours ne peuvent pas avoir le statut de salariés à temps partiel et la réduction d'assiette des cotisations ne peut leur être appliquée, contrairement au salarié à temps partiel dont le plafond de Sécurité sociale est proratisé en fonction de son taux d'activité.

Concernant votre amie, si son salaire est inférieur au plafond de la Sécurité sociale en raison du temps de travail, la base de salaire soumis à cotisation sera égal à son salaire brut.

Cela étant, n'ayant pas accès aux données personnelles des internautes, je ne peux être plus précise quant à votre situation et celle de votre amie.

Pour de plus amples renseignements à ce sujet, Je vous invite à contacter :

Bonne journée,

Aurélie, Expert Retraite

x

Formulaire Étape 2/2

Merci, votre question a bien été transmise aux Experts Retraite !
Vous serez notifié(e) par email dès qu’un expert aura répondu à votre question.
🎉