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Temps partiel thérapeutique

Bonjour j’ai été placé en temps partiel thérapeutique pendant 3 trimestres. Y a t il une incidence quelconque sur le calcul de la retraite et le montant de la pension ? Merci

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Réponses

Didier
Didier

Didier

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Bonjour Xavier,

Pendant votre temps partiel thérapeutique (TPP), vous avez perçu simultanément :

  • votre salaire à temps partiel, sur lequel des cotisations ont été retenues, permettant l'inscription de trimestres cotisés au régime de base et de points de retraite complémentaire Agirc-Arrco,
  • des indemnités journalières de la Sécurité sociale, pour lesquelles vous avez obtenu, sans contrepartie de cotisations, des trimestres assimilés et des points Agirc-Arrco.

Ces trimestres cotisés et assimilés se complètent et sont retenus dans la limite de 4 par an. Il en est de même pour les points Agirc-Arrco, cotisés et non cotisés, qui sont cumulés dans la limite du nombre de points acquis l'année précédant l'arrêt de travail.

D'une manière générale, la continuité des droits est donc assurée pendant la période du temps partiel thérapeutique.

Le seul impact négatif peut éventuellement concerner le revenu annuel moyen des 25 meilleures années (RAM), qui sert de base au calcul de la pension du régime général. En effet, un salaire moindre est enregistré l'année du TTP, qui ne sera peut-être pas retenue dans les 25 meilleures de la carrière.

Bonne journée

Didier, Expert Retraite

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