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Question en attente de réponse

Bonjour, je suis en CFA depuis plus d'un an et je suis en train d'écrire un livre.

Je voudrai savoir si les droits d'auteurs sont compatibles avec mon CFA ou si ils sont considérés comme un revenu et comment m'en assurer pour ne pas perdre mes droits ?

Merci d'avance pour la réponse.

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Réponses

Bonjour Bernard,

En cas de reprise d’une activité rémunérée, salariée ou non, ou d’une inscription à Pôle Emploi, le bénéficiaire d'un CFA (Congé de Fin d'Activité) ne doit plus percevoir son allocation et est tenu de rembourser l’intégralité des allocations perçues depuis sa reprise d’activité.

Toutefois, les droits d'auteur étant une rémunération particulière, je vous conseille d'interroger directement l'organisme chargé du versement de votre allocation.

S'il s'agit d'un CFA - transports, vous devez contacter Carcept Prev via le site http://www.carcept-prev.fr ou l'adresse contact-cfa@klesia.fr

Bonne journée,

Fanny, Expert Retraite

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