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Primes ponctuelles & calcul des cotisations retraites complémentaires Tranche 1 et 2,

Bonjour,

Je souhaiterais savoir comment sont intégrées les primes ponctuelles dans le calcul des cotisations retraites complémentaires Tranche 1 et 2, en particulier pour une somme dépassant 8x PMSS

J'ai reçu (en une fois) un prime supérieure a 8x le plafond mensuel de la sécurité sociale (8x PMSS)
Je pensais que le calcul serait donc établi pour la tranche 1 sur 1x PMSS (plafond) et pour la tranche 2 sur 8x PMSS (plafond)

Qu'en est il pour la partie supérieure a 8x PMSS ? n'est elle pas taxée ?

Sur ma feuille de paie, cette prime n'a pas été portée dans son intégralité sur un seul mois, mais partagée (approximativement en 2) et repartie sur 2 mois
Je me retrouve donc avec une base pour la tranche 2 qui est légèrement inférieure a 8x PMSS, et cela sur 2 mois.
De ce fait, je paye une Tranche 2 (quasiment au max), sur 2 mois, alors que je pensais que j'allais payer cette tranche 2 au max basée sur 8x PMSS, pour seulement un mois....

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Réponses

Bonjour Damien,

Les cotisations de retraite complémentaire sont assises sur les éléments entrant dans l'assiette des cotisations de Sécurité sociale (salaire mensuel brut, prime soumise à cotisations en totalité ou en partie selon le type de prime), dans la limite de deux tranches :

  • la tranche 1, limitée à 1 plafond mensuel de la Sécurité sociale (PMSS). En 2020, cette tranche est comprise entre 1 euro et 3 428 euros par mois (ou de 1 euro à 41 136 euros pour une année complète) ;
  • la tranche 2, comprise entre 1 et 8 fois PMSS, soit égale à 7 x PSS au maximum. En 2020, celle-ci est comprise entre 3 428 et 27 424 euros par mois (soit entre 41 136 à 329 088 euros par an).

Le calcul de ces tranches est effectué en considération de la durée de la période d'emploi dans l'année.

Dès lors, si les primes perçues un mois donné dépassent la limite supérieure (8 x PSS), le reliquat est soumis à cotisations au titre du mois suivant.

Le traitement qu'à fait votre employeur de votre prime me semble dès lors conforme.

Bonne journée,

Virginie, Expert Retraite

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