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Stages et service militaire réalisés en 1990 et 1992

Durant mes années 1990 et 1991 j'ai réalisé 2 stages pour mes études universitaire et le début de mon service militaire.

--> Ces périodes n'apparaissent pas dans mon relevé de carrière pour les stages et pour le service militaire j'ai 4 trimestres validés uniquement en 1992 sachant que j'ai démarré mon service militaire au 1er octobre 1991 (date actée sur mon certificat de service militaire)

ci joint le détail pour mieux comprendre;

  • le 1er stage en 1990 pour la fin de mon DUT du 02/05/1990 au 23/06/1990 avec une idemnité de stage pour montant de 3893 Frcs.
  • (Je possède le document spécifiant "idemnités de stage " avec les dates et le montant)
    -le 2ème en 1991 pour un Dilpome Etudes supérieure Technique Universitaire (Bac+3) du 18/03/1991 au 14/06/1991 avec une idemnité de stage pour montant de 4800 Frcs.

    Pouvez-vous me répondre sur les 2 questions suivantes:
    -Sur l'année 1990, je n'ai pas de trimestre validé sachant que j'ai une cotisation pour un emploi salarié qui représente 5312 Frcs sans attribution de trimestre car le minimim pour prétendre à un trimestre est de 5 982,00 Frcs. en 1990 , sachant que j'ai eu une idemnité de stage de 3893 Frcs pour le stage du 02/05/1990 au 23/06/1990 ,celle ci peut-elle se cumuler à mon emploi salarié pour valider 1 trimestre sur 1990? :5312 F+3893 F=9205 Frcs
    -Sur l'année 1991 , je n'ai pas de trimestre validé , sachant que j'ai réalisé un stage (avec fiche de paie) du 18/03/1991 au 14/06/1991 avec une idemnité totale de 4800 Frcs et que je suis parti à l'armée 1er octobre 1991 (certificat de position militaire disponible)--> par conséquent en 1991 j'aurais dû valider 1 tresmeste avec le service militaire du 01/10/1991 au 31/12/1991 et peut-êre plus avec la période de stage du 18/03/1991 au 14/06/1991?
    (Le plus surprenant c'est que sur 1992 j'ai 6 trimestres validés :4 pour le service militaire et 2 pour un emploi salarié du 24/08/1992 au 31/12/1992 apres le service militaire , pour moi au moins 1 trimestre aurait dû être basculé sur l'année 1991)

    Merci pour votre retour précis sur ma situation
    Cordialement

PBRET
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Réponses

Sandra
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Bonjour Philippe,

A ma connaissance, seules les formations professionnelles peuvent, sous conditions, permettre l'attribution de trimestres par le régime général de la Sécurité sociale à raison d'un trimestre pour chaque période de 50 jours de stage, dans la limite de 4 trimestres par an.
En outre, ce ne sont pas les rémunérations perçues par le stagiaire qui sont retenues, mais un salaire forfaitaire.

Vos stages effectués dans le cadre de vos études ne devraient donc pas permettre l'inscription de trimestres auprès du régime de base.

Par ailleurs, votre service militaire ayant été pris en compte en totalité sur l'année 1992 (4 trimestres à ce titre) alors qu'il a débuté en octobre 1991, portant à 6 le nombre de trimestres inscrits pour 1992, il est possible que cette situation ne vous permette pas de bénéficier d'une retraite anticipée pour carrière longue à partir de 60 ans .

Ceci étant, pour tenter d'obtenir un trimestre pour votre période militaire en 1991 et la vérification de votre situation au regard de vos périodes de stage en 1990 et 1991, je vous conseille d'interroger directement l'Assurance Retraite en appelant au 39 60 ou via le site https://www.lassuranceretraite.fr/

Bonne journée,

Sandra, Expert Retraite

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