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Militaire 15 ans de services

Bonjour, j'ai été militaire dans la Marine Nationale pendant 15 ans du 26/10/1977 au 30/10/1992.Ma question est combien de trimestres cotisés pour le régime général ? On parle sur ce forum de 90 jours cotisés valide un trimestre. Mais dans mon cas ou je me suis engagé en octobre 1977 et terminé en octobre 1992!!!! Est ce que les 90 jours sont comptabilisés au cumul entre deux dates ou pour chaque année. En 2015 la SGA m'a fourni une attestation comme quoi j'avais cotisé 60 trimestres. Aujourd'hui la Carsat via l'imprimé inter-régimes me valide 59 trimestres et me répond que c'est le service des pensions de La Rochelle (SGA) qui leur a donné ce nombre de trimestre. J'aimerai avoir votre avis. Merci, cordialement

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Réponses

Bonjour Pascal,

La règle des 90 jours permettant la validation d'1 trimestre, concerne la prise en compte du service national (service militaire, coopération...).

Cette disposition ne concerne pas les personnes comme vous ayant une carrière militaire.

Dans votre cas, les 60 trimestres militaires doivent normalement être pris en compte par le régime général d'assurance vieillesse de la Sécurité sociale pour déterminer votre âge de départ à la retraite à taux plein auprès de ce régime, dans la limite de 4 par an.

En effet, il n'est pas possible de valider plus de 4 trimestres par année civile tous régimes de base confondus (militaire et civil). Les trimestres cotisés sont retenus en priorité.

La différence constatée entre le nombre de trimestres militaires acquis auprès du SRE et celui retenu par la Carsat résulte peut-être de l'application de cette règle.

N'ayant pas accès à votre dossier, je ne peux vous répondre plus précisément.

Pour vérifier votre situation, je vous conseille d'adresser à votre Carsat l'attestation du SRE en votre possession indiquant les 60 trimestres validés auprès de ce régime.

Bonne journée

Nélia, Expert Retraite

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