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Question en attente de réponse

Cotisation auprès de différentes caisses en même temps

Bonjour et merci pour vos réponses

Je me perds dans les différentes caisses auprès desquelles j'ai cotisé durant ma carrière,
les points IGIRS, UNIRS, RSRS, IPRIS, CIRPICA, CIRPICA A17 TRA, CIRPICA A17 TRB, ont ils tous été transformés en points AGIRC-ARRCO et comment (notamment quand il y a plusieurs lignes de cotisations sur un même bulletin ?
A quoi correspond plus précisément la cotisation RSRS ?

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Réponses

Bonjour Roxane,

La CIRPICA était une caisse Agirc.
L'IGIRS et l'IPRIS étaient des caisses Arrco.
L'UNIRS était un régime Arrco qui regroupait 44 caisses dont l'IGIRS.
La mention RSRS (régime supplémentaire de retraite des salariés) indique de vous avez, à l'époque, cotisé à un taux supérieur au taux minimum obligatoire.

En tant que salarié cadre et conformément à la réglementation applicable dans les régimes Agirc et Arrco jusqu'au 31.12.2018, vous avez cotisé à ces deux régimes.

Sur la T A, fraction de rémunération inférieure au plafond de la Sécurité sociale à des caisses Arrco.
Sur la T B, fraction de rémunération comprise entre 2 et 4 plafonds de la SS, et éventuellement sur la T C, fraction de rémunération comprise entre 5 et 8 plafonds de la SS à des caisses Agirc.

Les points acquis auprès des anciennes caisses Arrco ont été convertis en points Arrco au 1.1.1999, selon la formule suivante :

Nouveau nombre de points Arrco = ancien nombre de points de la caisse x valeur du point de la caisse au 31.12.1998* / 6,5596**

*2.5416 était la valeur en francs du point Unirs au 31.12.1998
*2,9375 était la valeur en francs du points IPRIS au 31.12.1998
**6,5596 était la valeur en francs du point Arrco au 1.1.1999

Vos points Agirc acquis auprès de la CIRPICA, quant à eux, ont été convertis en points Agirc-Arrco au 1.1.2019, suite à la fusion des régimes Agirc et Arrco, de la manière suivante :

Nombre de points Agirc X 0,347791548 = Nombre de points Agirc-Arrco

Les droits Arrco n'ont pas été modifiés puisque la valeur du point Agirc-Arrco au 1.1.2019 est celle du point Arrco.

Ces opérations de conversion, si elles modifient le nombre de points affichés pour les périodes d'emploi, ne changent pas la valeur globale des droits.

Les droits cotisés auprès de ces caisses doivent normalement figurer sur votre relevé de carrière Agirc-Arrco.

Pour le vérifier, je vous invite à contacter votre caisse de retraite complémentaire. Si vous ne la connaissez pas, vous retrouverez ses coordonnées https://espace-personnel.agirc-arrco.fr/public/#/dopli

Bonne journée

Nélia, Expert Retraite

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