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Question en attente de réponse

surcotisations sur un temps partiel

Bonjour Mamy,
Je souhaitais réaliser un arriéré de cotisations de 2011 à 2017 et la CPAM m'a informée que cotisant ces années-là au plafond sécurité sociale cela ne changerait rien pour ma retraite, je cherchais à connaitre la situation côté AGIRC. Vous m'avez répondu le 06/10 (Mamy) que :

La faculté de "surcotiser" sur la base d'un salaire reconstitué à temps plein repose sur l'accord de l'employeur et des versements effectifs des cotisations calculées sur cette base.

Si cette option n'était pas effective durant votre période d'activité exercée à temps partiel, les droits obtenus sont proportionnels au montant de la rémunération déclarée. Ceci suppose notamment (sauf si vous êtes salarié au forfait jours) que vous ayez cotisé sur la base d'un plafond de Sécurité sociale réduit.
Ma question est la suivante, je suis effectivement un cadre salarié en forfait jours et je voulais connaitre l'impact de ce statut? car je n'ai pas compris la différence.
Je réitère ensuite ma demande : si étant au plafond ces années-là côté sécurité sociale , l'arriéré n'aurait rien changé à ma retraite CPAM/CARSAT ,
est-ce que cela change quelque chose pour ma retraite côté Agirc (retraite complémentaire)?
Je vous remercie par avance de votre réponse,
Très Bonne journée,
V************

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Réponses

Bonjour Valérie,

Comme précédemment indiqué, aucune régularisation de vos droits à retraite complémentaire (Agirc) ne peut intervenir sans :

  • accord de votre employeur,
  • déclaration rectificative des salaires,
  • et versement effectif des cotisations patronales et salariales dues pour la période 2011-2017.

A noter que cette possibilité ne peut être exercée dans le régime complémentaire Agirc-Arrco que si le salarié a exercé une option en ce sens dans le régime de base.

Ce n'est que si toutes les conditions précitées sont remplies que votre nombre de points Agirc pour la période en cause pourrait être révisé.

Dans la mesure où, selon le régime de base, vous avez déjà cotisé sur un plafond de Sécurité sociale complet malgré votre emploi à temps partiel, vous devez avoir acquis le maximum de droits possible auprès du régime de base et auprès du régime Arrco.
Dès lors, la "surcotisation" qui pourrait être versée par votre employeur vous apporterait seulement des points Agirc supplémentaires.

Bonne journée,

Mamy, Expert Retraite

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