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Question en attente de réponse

"Cotisations 2011 CIRCIA tr.B et C (cad) Somme Isolées" au taux total de 20 % : génèrent des points AGIRC ?

Madame, Monsieur,
En 2011, j'ai eu des 'sommes isolées' payées sur mes bulletins de paie concernant un départ d'une société. Ces sommes isolées ont fait l'objet de cotisation "Circia SI" sur tranche B et C, au taux global de 20 % sur chaque tranche B et C. Je comprends que cela correspond à des cotisation de retraite complémentaire, exact ? Et qui doivent générer des points AGIRC, exact ?
Vous m'aviez répondu sur le principe des cotisations de retraite complémentaire sur tranches B et C mais sans préciser si ce est aussi valable pour les montants qualifiés de "sommes isolées", d'où la présente nouvelle question pour en être bien certain.
Merci d'avance de votre réponse,
Meilleures salutations.

Laurent
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Réponses

Mamy
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Bonjour Laurent,

Les sommes versées à un salarié à l’occasion de son départ de l'entreprise (dites "sommes isolées") sont soumises à cotisations de retraite dès lors qu'elles constituent des éléments de rémunération (indemnité comprensatrice de congés payés par exemple). Elles permettent donc l'acquisition de points de retraite auprès de l'Agirc pour un cadre.

En 2011, ces sommes n'étaient pas intégrées aux rémunérations de la période d'emploi précédant la rupture du contrat de travail. Elles faisaient l'objet d'une assiette spécifique de cotisations Agirc, limitée à 7 plafonds annuels de la Sécurité sociale (PASS).

Elles étaients alors affectées :

  • soit en totalité sur la tranche B (quel que soit leur montant), si la personne n'avait pas eu de salaire atteignant la tranche C l'année précédente,
  • soit sur la tranche B (dans la limite de 3 PASS) et sur la tranche C (dans la limite de 4 PASS) si la personne avait précédemment cotisé sur la tranche C. Tel semble le cas de vos cotisations à la caisse de retraite CIRCIA au vu de l'intitulé mentionné ("CIRCIA SI sur tranches B et C").

Pour vérifier vos droits inscrits à ce titre, je vous invite à interroger Malakoff Humanis Agirc-Arrco, caisse ayant repris les opérations de l'ex-Circia. Vous trouverez les coordonnées de cette caisse de retraite dans ce lien : https://www.agirc-arrco.fr/caisses-de-retraite/detail/malakoff-humanis/

Bonne fin de journée,

Mamy, Expert Retraite

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