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Rachat années d’étude Italie et France

Voici ma situation : j'ai effectué 4 ans d'études en école d'ingénieur en Italie et 2 en France pour obtenir un double diplôme. En Italie, comme en France, on peut racheter des trimestres. En Italie j'ai déjà fait la demande de rachat de 12 trimestres car on doit le faire juste après les études (en France c'est différent). Mes questions sont les suivantes :
1. Est-ce que les rachats de trimestres en Italie sont reconnus en France ?
2. Si oui, est-ce que lors de mon départ à la retraite les trimestre rachetés en Italie vont être considérés selon l'option "taux" ou "taux et durée" ?
3. Est-ce que les trimestres sont cumulables i.e. si je rachète 8 trimestres additionnels suite à mon diplôme en France (12 déjà rachetés en Italie + 8 à racheter en France) cela est possible ?

Merci d’avance.

Cordialement

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Réponses

Bonjour Francesco,

La réglementation européenne permet, en effet, de tenir compte de toutes les périodes d'assurance dans les différents régimes de retraite de base des pays de l'Espace Economique Européen, comme pour l'Italie.

Ainsi, pour calculer la durée totale de votre carrière afin de déterminer si vous remplissez les conditions d'ouverture des droits en France, vos périodes d'emploi dans ces différents pays seront totalisées.

Le nombre de trimestres effectivement retenu pour vos activités hors de France sera communiqué au régime de base français par le régime italien, au moment de la liquidation de vos droits.

Ainsi, vos périodes ayant fait l'objet d'un rachat de trimestres auprès du régime d'assurance vieillesse italien pourraient être prises en compte par le régime français si celles-ci figurent dans les périodes validées par le régime italien, ce qui sera probablement le cas.

Dans cette situation, ces trimestres seront pris en compte pour calculer la durée d'assurance requise en France pour obtenir une retraite à taux plein.

Cela étant, ces périodes ne seront pas prises en compte dans le calcul de la retraite française : Revenu Annuel Moyen (RAM) des 25 meilleures années et nombre de trimestres.

En principe, chaque régime national ayant ses propres règles, vous pouvez racheter des trimestres pour vos années d'études supérieures en France.

A noter toutefois que si le rachat de deux années pour vos années d'études supérieures en France se superposent aux périodes rachetées en Italie, vos trimestres rachetés en France seront pris en compte en priorité pour le calcul de vos droits français, dans la limite de 4 trimestres par année civile.

Il serait donc opportun de vérifier, avant de racheter des trimestres en France pour vos années d'études supérieures, si cela vous permet d'obtenir des trimestres supplémentaires qui pourraient être pris en compte dans le calcul de votre durée d'assurance.

C'est pourquoi je vous invite à vous rapprocher de l'Assurance retraite en appelant le 3960 (service gratuit + prix d'appel) ou sur www.lassuranceretraite.fr

Bon après-midi,

Catherine, Expert Retraite

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