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Question en attente de réponse

Temps partiel thérapeutique ou invalidité+travail à temps partiel : périodes assimées à du temps de travail ?

Bonjour,
Les périodes travaillées en temps partiel thérapeutique sont-elles considérées comme des périodes cotisées ou juste validées ? Je sais que pour la retraite "classique" les périodes validées ne pénalisent pas l'assuré, mais la question se pose ici pour la carrière longue où les périodes validées autorisées sont limitées.
Et qu'en est-il pour le temps partiel travaillé en complément d'une invalidité 2e catégorie, également en cas de départ pour carrière longue ?
Pouvez-vous également me répondre sur les incidences de ces périodes sur les points agirc-arrco ?
Merci beaucoup pour votre réponse.

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Réponses

Aurélie
Aurélie

Aurélie

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Bonjour Catherine,

En principe, pendant une période de mi-temps thérapeutique, l'assuré obtient à la fois :

  • des trimestres cotisés déterminés en fonction de son salaire d'activité à temps partiel,
  • des trimestres assimilés, c'est-à-dire sans contrepartie de cotisations, du fait de la perception d'indemnités journalières de Sécurité sociale.

Il ne peut être retenu plus de 4 trimestres par an, cotisés et assimilés confondus.Les trimestres acquis par cotisation sont retenus en priorité pour déterminer la durée totale d'assurance notamment dans le cadre d'un départ à la retraite pour carrière longue.

Ainsi, pour l'inscription de 4 trimestres cotisés au cours d'une période d'activité exercée en temps partiel thérapeutique, la rémunération soumise à cotisations de retraite doit être au moins équivalente à 600 fois le smic horaire de l'année concernée, soit 6 150 € en 2021.

Au régime complémentaire Agirc-Arrco, un mi-temps thérapeutique permet l'inscription de points cotisés en fonction du salaire soumis à cotisations et l'attribution de points "maladie" dès lors que l'arrêt de travail est d'une durée supérieure à 60 jours consécutifs.

Pour de plus amples renseignements à ce sujet, je vous invite à consulter la brochure suivante : Maladie, maternité, invalidité AA

Bonne journée,

Aurélie, Expert Retraite

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