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contrôle des bases prises en compte

Bonjour
Je suis depuis ,1989 ,professionnel de santé en libéral .
Auparavant , de 1983 à 1986 , j'étais salariée chirurgien-dentiste chez un confrère qui remplissait lui même les bulletins de salaire .J'étais payée au pourcentage des honoraires encaissés sur les soins que j'effectuais, congés payés inclus .
En examinant mes bulletins de salaire, et en recalculant ,je m'aperçois qu'il ignorait le PASS , donc il a calculé mes cotisations mensuelles au Régime général , sur le salaire réel qui était souvent supérieur au PASS .
.De même pour mes cotisations AGIRC (car il était obligatoire de m'affilier à une caisse de retraite cadre ) ,il devait ignorer qu'il existait des tranches ,donc il a retenu 4 % part salariale tous les mois sur le salaire réel. ( caisse CIPRIC)
Je me rend compte maintenant que c'était assez important comme prélèvement... il ne m'a donné aucun relevé de points , j'ai juste la carte d'adhérent CIPRIC .Sur mon relevé de carrière , j'ai 0 points ancien régime AGIRC en 1983 , 0 en 1884 , 16 en 1985 et 19 en 1986 . Les points ARRCO sont beaucoup plus nombreux pour des cotisations plus faibles .

Est ce des cotisations à fonds perdus ? ou puis je réclamer un recalcul de mes droits .Ma question reste sans réponse pour le moment dans ma caisse des salariés de référence.J'aimerai avoir un avis éclairé. Merci beaucoup pour votre réponse .

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Virginie
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Bonjour Elisabeth,

Qu'il s'agisse des trimestres inscrits par le régime général de la Sécurité sociale ou des points de retraite complémentaire Agirc-Arrco, les droits à retraite sont calculés notamment sur la base des rémunérations annuelles brutes perçues par le salarié.
Toutefois, l'assiette de cotisation est différente selon le régime de retraite.

Pour le régime de base, l'assiette est limitée au plafond de Sécurité sociale (PSS).

Pour le régime de retraite complémentaire, s'agissant des tranches de rémunérations, les cotisations Agirc et Arrco étaient en général assises sur les éléments entrant dans l'assiette des cotisations de Sécurité sociale (salaires, primes...), dans la limite de :
• la tranche 1, limitée à 1 plafond de la Sécurité sociale (PSS), quel que soit le statut,
• pour les non-cadres : la tranche 2, comprise entre 1 et 3 PSS,
• pour les cadres : la tranche B, comprise entre 1 et 4 PSS, et la tranche C, comprise entre 4 et 8 PS
Le calcul de ces tranches était, et reste, effectué en considération de la durée de la période d'emploi dans l'année.

Pour les périodes d'emploi effectuées avant 1996, le taux minimum obligatoire de calcul des points était de 4% pour l'Arrco et de 8% pour l'Agirc.
Toutefois, du fait de leur engagement antérieur ou de l'application d'une obligation conventionnelle ou d'un accord d'entreprise ou de branche, certaines entreprises appliquaient des taux supérieurs et/ou une répartition plus avantageuse en faveur de leurs salariés.

Les droits à retraite, base et complémentaire, sont donc attribués en contrepartie des cotisations prélevées sur les salaires et versées par l'employeur pour le compte du salarié à ses caisses de retraite.

N'ayant pas accès à vos données, je ne peux vérifier si les droits inscrits à votre compte correspondent aux cotisations de retraite effectivement versées pour cet emploi.

Votre situation pourrait être réexaminée par l'Assurance retraite, pour le régime général de la Sécurité sociale, et votre caisse Agirc-Arrco, pour le régime de retraite complémentaire, au vu de vos bulletins de salaire et des précomptes de cotisations de retraite mentionnés sur ceux-ci.

Cela étant, ce n'est que dans la mesure où ces éléments différeraient des déclarations annuelles de salaires de votre employeur que des droits supplémentaires pourraient vous être attribués.

Bonne journée,

Virginie, Expert Retraite

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