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Mode de calcul precis des points ARRCO et AGIRC

Je me suis efforcé de calculer mes nombres de points retraite en tranche A, B et C (je suis cadre depuis longtemps).
J'ai repris toutes mes fiches de paie (de 1975 à 2005 ensuite j'étais indépendant hors système AGIRC-ARRCO).

  • j'ai additionné les cotisations employé et employeur sur chaque tranche A, B et C pour chaque mois
  • j'ai divisé ce total de cotisation par le "salaire de référence" de l'année (ou cout d'achat des points)
  • J'en ai déduit des nombre de points.
    Ce calcul est-il exact ?

    Faut-il le minorer par l'application du taux d'appel ou celui-ci est-il pris en compta dans le
    salaire de référence ?

    Quand je compare mes résultats avec les quelques données fournies par AGIRC-ARRCO j'obtiens parfois plus de points et parfois moins. il y a donc de toutes façons des problèmes me semble-t-il.
    Quelques exemples simples sur des job d'étudiant (sur un seul mois) :
    (1) en 1975 rémunération 2523 FRF cotisations 111.01 FRF (4.40%) salaire de référence 13.4455 FRF
    8;256 Pts ARRCO dans mes calculs
    0.78 Pts ARRCO dans les calculs AGIRC-ARRCO
    (2) en 1978 rémunération 2910 FRF cotisations 128.04 FRF (4.40%) salaire de référence 19.1075 FRF
    6.701 Pts ARRCO dans mes calculs
    9.80 Pts ARRCO dans les calculs AGIRC-ARRCO
    (3) Cas caricatural en j'ai touché en début de mois un grosse somme corespondant à la régularisation de mes commissions à la veille de mon départ de l'entreprise. Travail 1 journée PASS ramené à 444 FRF 13330 FRF sur un mois.
    en 1996 rémunération 72275.91 FRF
    cotisations Tranche A 24;975 FRF 5.625 % salaire de référence 57.7272 FRF
    cotisations Tranche B 217.249 FRF 16.310 % salaire de référence 20.030 FRF
    cotisations Tranche C 11 334.271 FRF 16.310 % salaire de référence 20.030 FRF
    dans mes calculs :
    0.433 Pts en Tranche A (pts ARRCO)
    10.267 Pts en Tranche B (pts AGIRC)
    535.646 Pts en Tranche C
    calcul AGIRC-ARRCO
    0.360 Pts en Tranche A (pts ARRCO)
    0.000 Pts en Tranche B (pts AGIRC)
    11.00 Pts en Tranche C (pts AGIRC)
    Avoir des Pts en Tranche C sans aucun Pts en Tranche B est assez original également.

    Bien cordialement.

Bruno34
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Réponses

Bonjour Bruno,

Le nombre de points de retraite complémentaire est déterminé selon la formule suivante :
Assiette des cotisations X Taux de cotisation / Prix d'achat du point

Avant 2019, ce qui est votre situation, les cotisations de retraite complémentaire étaient assises sur les éléments entrant dans l'assiette des cotisations de Sécurité sociale (salaires, primes...), dans la limite de :
• la tranche 1, limitée à 1 plafond de la Sécurité sociale (PSS), quel que soit le statut,
• pour les non-cadres : la tranche 2, comprise entre 1 et 3 PSS,
• pour les cadres : la tranche B, comprise entre 1 et 4 PSS, et la tranche C, comprise entre 4 et 8 PSS.

Le taux de calcul des points est lié aux conditions d'adhésion de l'entreprise et peut être différent d'une entreprise à une autre. Les taux applicables sont également différents selon les tranches.
Attention, le taux de cotisation (part patronale + part salariale) figurant sur les bulletins de salaire inclus ce que l'on nomme le pourcentage d'appel, c'est-à-dire un surplus de cotisations qui ne génère pas de droits, mais qui participe à l'équilibre du régime.
Si vous prenez en compte le total des cotisations patronales et salariales figurant sur vos bulletins de salaire, il faut diviser cette somme par le pourcentage d'appel (variable selon les années et autrefois différent pour l'Agirc et l'Arrco) puis diviser par le prix d'achat du point pour déterminer le nombre de points annuel.
J'ajoute que le prix d'achat du point varie chaque année.

Enfin, les points Agirc acquis antérieurement au 1er janvier 2019, date de la fusion des régimes Agirc et Arrco en un régime unique, ont été convertis en points Agirc-Arrco à cette date de la manière suivante :
Nombre de points Agirc X 0,347791548 = Nombre de points Agirc-Arrco
Votre nombre de points Arrco n'a pas été modifié puisque la valeur du point Agirc-Arrco est celle du point Arrco.

Cette opération de conversion, si elle a modifié le nombre de points affichés pour vos périodes d'emploi, n'a pas changé la valeur globale de vos droits.

En tout état de cause, pour vérifier votre nombre de points Agirc-Arrco, je vous conseille de contacter votre caisse de retraite complémentaire, dont vous trouvez les coordonnées via le lien https://espace-personnel.agirc-arrco.fr/public/#/dopli
Cette institution pourra vous communiquer les éléments pris en compte dans le calcul de vos droits.

Bonne journée,

Virginie, Expert Retraite

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